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L'aménagement numérique du territoire dans les documents d'urbanisme

Urbanisme et projets d'aménagement

EN BREF

Le Grenelle de l'Environnement a fixé des obligations de prise en compte de l'aménagement numérique dans les documents d'urbanisme. Comment traduire ces données, dont les enjeux sont essentiels à l'attractivité des territoires ?

 

THÉMATIQUES

La réglementation, les enjeux de la numérisation des territoires, les actions publiques engagées.
La prise en compte dans les documents d'urbanisme. Retours d'expériences

 

OBJECTIFS

Identifier les évolutions législatives relatives aux réseaux de télécommunications dans la voirie et le domaine public
Appréhender les enjeux liés à la numérisation du territoire
Repérer le moyen de traduire ces nouvelles obligations dans les documents d’urbanisme

 

PROGRAMME DÉTAILLÉ ET HORAIRES

Journée 1
9H00
Pierre MIQUEL : MLETR / DGALN

Présentation de la session et tour de table


Le contexte réglementaire :

Les obligations du Grenelle de l'Environnement sur la prise en compte des communications électroniques dans les documents d’urbanisme.

9h45
Arnaud ROUILLY : CEREMA

Les enjeux de la numérisation des territoires

 

Les Schémas Directeurs Territoriaux d'Aménagement Numérique (SDTAN)

 

Mise en oeuvre du Grenelle II : ANT et documents d'urbanisme

 

14h15

Présentation de la Mission et du plan France THD

 

Les schémas directeurs de France et leur révision

15H15

Focus sur le Schéma Directeur Territorial d'Aménagement Numérique (SDTAN) de Seine et Marne

 

Les enjeux des nouvelles générations de SDTAN

 

16h30

La prise en compte des usages existants et émergents dans la politique numérique

(télétravail, maintien à domicile, transports, ..)

 

FIN DE LA journée À 18h00

Journée 2
9H00
Arnaud ROUILLY : CEREMA

ANT et documents d'urbanisme (suite)

 

L'action publique

 

11h15
.. .

La prise en compte de l'ANT dans les SCOT

Retour d'expérience

 

 

14h15
.. .

La prise en compte de l'ANT dans les PLUi 

Retour d'expérience

 

15h45
Pierre MIQUEL : MLETR / DGALN
Arnaud ROUILLY : CEREMA

Synthèse

FIN DE LA session À 16h30

PRÉ-INSCRIPTION : L'aménagement numérique du territoire dans les documents d'urbanisme

Solution sur mesure

contact : 01 44 58 28 12