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Piloter une étude d'impact

Infrastructures et développement durable

EN BREF

L’étude d’impact sur l’environnement est un document essentiel des demandes d'autorisation ainsi qu'un outil d’élaboration et d’amélioration des projets d’aménagement et d’équipement, permettant d’éclairer les décisions à prendre et d’informer et d’associer le public.

Cette formation vise à identifier les enjeux liés à la qualité des études, à acquérir les bases méthodologiques des études d’impact, à se conformer à la nouvelle réglementation et à mettre en œuvre une organisation adéquate.

THÉMATIQUES

Enjeux de l'étude d'impact. Positionnement dans la chronologie des procédures. Evolution réglementaire. Attentes de l'autorité environnementale et des services instructeurs. Organisation et pilotage d'étude d'impact sur des infrastructures linéaires et  non linéaires par le maître d'ouvrage et l'assistant à maîtrise d'ouvrage. Outils pour la rédaction des cahiers des charges d'étude d'impact et l'évaluation de la qualité des études produites. Etudes de cas fil rouge.   

OBJECTIFS

INTEGRER les dernières évolutions réglementaires.
REDIGER le cahier des charges et PILOTER les prestataires.
EVALUER la qualité de l’étude d’impact.

PROGRAMME DÉTAILLÉ ET HORAIRES

Journée 1
9h00

Introduction et présentation de la session.

Le cadre méthodologique et réglementaire

9h30
Agnès BAULE : ALISEA

L'étude d'impact dans la démarche développement
durable : enjeux, finalités, évolutions.

10h45
Nathalie AUFFRET : EGIS

L'étude d'impact et les autres procédures

La déclinaison opérationnelle : le point de vue des acteurs

13h30
Patrick MICHEL : Egis Eau

Etudes d’impact d’infrastructures non linéaires : le point
de vue de l‘AMO.

15h45

Travaux pratiques en sous-groupes :

La rédaction du cahier des charges.

FIN DE LA journée À 18h00

Journée 2
9h00

Questions-réponses sur les sujets traités la veille.

9h30
Corinne SENIQUETTE : Conseil Général des Yvelines

L’organisation à mettre en place chez le maître d’ouvrage
pour une étude d’impact sur un projet d’infrastructure.
Incidence du projet sur les périmètres et niveaux
d’exigence des études d’impact.
Le pilotage des prestataires ou la réalisation en régie.
Questions induites par l’évolution de la loi.

10h45
Marie-Pierre MAITRE : Cabinet Huglo Lepage

Champs d’application, seuil, modalités, évolutions
apportées par les derniers textes.

14h30

Travaux pratiques en sous-groupes : apprécier la qualité d’études d’impact réalisées.

Elaboration d’une grille d’analyse pour évaluer la qualité des études d’impact et leur conformité à la nouvelle réglementation.

FIN DE LA journée À 18h00

Journée 3

L'évaluation : les attentes des AE

9h00
Sophie ROBIN : CGDD, MEEM

Les autorités environnementales, la démarche d’instruction des projets, les critères d’évaluation des études d’impact suite aux réformes.

Bilan des avis des autorités environnementales régionales et centrale.

11h15
Agnès BAULE : ALISEA
Nathalie AUFFRET : EGIS

Travaux pratiques en sous-groupes : corriger les insuffisances et améliorer la qualité des études d'impact.

16h30

Conclusion et évaluation de la session

FIN DE LA journée À 17h00

PRÉ-INSCRIPTION : Piloter une étude d'impact

Solution sur mesure

contact : 01 44 58 28 32