Réf. 05217

Maîtriser le droit de l’environnement applicable en phases opérationnelles aux projets d’infrastructure et d’aménagement

EN BREF

La journée de formation porte sur la réglementation environnementale applicable aux projets d’infrastructures et d’aménagement post obtention des autorisations de travaux, c’est-à-dire à partir du moment où le projet entre dans sa phase opérationnelle (depuis le démarrage du chantier jusqu’à la mise en exploitation de l’ouvrage/la réception des travaux).

THÉMATIQUES

Contexte et enjeux environnementaux ; obligations MOA en phase opérationnelle ; Responsabilités encourues par les différents acteurs ; modes de gestion des risques ;

CETTE FORMATION S'ADRESSE À

Conducteurs de travaux, bureaux d’ingénierie, gestionnaires et exploitants d’infrastructures, aménageurs et aux juristes.

PRÉ-REQUIS

Aucun pré-requis nécessaire pour cette formation

OBJECTIFS

- Acquérir une connaissance globale des règles environnementales applicables aux projets d’infrastructures et d’aménagement en phase opérationnelle, - Identifier les obligations environnementales des différents acteurs d’un projet d’infrastructure/d’aménagement, - Connaître les responsabilités encourues par les différents acteurs d’un projet d’infrastructure/d’aménagement, - Anticiper et gérer les risques juridiques associés.

PRINCIPES ET MÉTHODES PÉDAGOGIQUES

VOTRE CONTACT

Séverine BEAUNIER