Gestion des sols et des sites pollués Partie 1 : réglementation et méthodologie - Partie 2 : applications pratiques, retours d'expériences (en 2 parties indissociables)
EN BREF
La pollution des sols et des sites représente un enjeu considérable pour la santé publique, l’utilisation des espaces, les investissements financiers. Le choix du mode d’intervention approprié repose sur un diagnostic pertinent et doit se conformer aux réglementations en vigueur.
La réglementation et son application. Les phénomènes de pollution et la conduite du diagnostic. Les outils méthodologiques. Les normes et certifications. Les techniques de dépollution. Etude de cas et retours d'expériences de maître d'ouvrage et de maître d'oeuvre.
OBJECTIFS
IDENTIFIER les enjeux des pollutions et le contexte réglementaire.
REPERER les outils méthodologiques pour commander, piloter et réaliser les études.
SELECTIONNER les modes d’intervention appropriés selon les techniques disponibles
DECRIRE la nature et le degré de responsabilités des différents acteurs.
PROGRAMME DÉTAILLÉ ET HORAIRES
PARTIE 1
Introduction
La pollution des sols et des sites : risques, enjeux, thématiques à traiter. Présentation de la session
Les outils méthodologiques
Interprétation de l'état des milieux (IEM). Démarche et exemple
Plans de gestion : objectifs, principes, déroulement de la démarche. Exemple de plan de gestion
Le plan de conception des travaux : Sécuriser les choix techniques pour les travaux de dépollution et maitriser les coûts
Transferts de pollution et conduite du diagnostic
Les transferts de pollution dans les sols et les milieux souterrains. Etapes d'un diagnostic et méthodes d'investigation dans les différents milieux
Reconnaissance et échantillonage. Assurance qualité du diagnostic
FIN DE LA journée À 17h00
Procédures et responsabilités des acteurs
La responsabilité des acteurs en matière de remise en état. Identifier un site « sensible », assimiler les contraintes liées aux polices administratives. Les instruments de pérennisation des opérations de remise en état
La réglementation actuelle et son application
Principes de la politique française, perspectives européennes, réglementations, analyse des enjeux, les nouveaux outils
Application de la démarche à un cas réel
Présentation de l'étude de cas. Etat des lieux, analyse des enjeux et des impacts, schéma conceptuel
FIN DE LA session À 17h30
PARTIE 2
Rappel des points clés de la première partie
Application de la démarche à un cas réel (suite)
Travaux des sous-groupes et restitution. Synthèse et recommandations
Les techniques de dépollution
Panorama des techniques de dépollution disponibles "hors site", "sur site" et "in situ". Le choix des techniques : bilan coût / avantages. Exemple
FIN DE LA journée À 17h00
Retours d'expériences
Gestion d'une opération de reconversion d'une ZAC : relations entre les différents acteurs. Difficultés rencontrées. Débat
Présentation de la réhabilitation du site de la S.U.T.E., à Pont-à-Mousson : déroulement des phases conception et travaux
Analyse de la sinistralité par l'assureur et solutions pour traiter les risques
Synthèse et bilan
Les conditions de réussite d'une opération de dépollution
Evaluation de la session