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Maîtrise d'oeuvre réparation et renforcement des ouvrages d'art : Phase Travaux

Ouvrages d'art

OBJECTIFS

- Clarifier les rôles respectifs du maître d’ouvrage et du maître d’oeuvre, leurs responsabilités et obligations contractuelles pour mettre en place un mode de rélation efficace.
- Maîtriser l’organisation d’un projet de réparation et situer les missions de la maîtrise d’œuvre, à la fois sur les volets techniques et juridiques, aux différentes étapes de la vie de l’opération.
- Approfondir la connaissance du contexte réglementaire et de ses évolutions en matière de passation et d’exécution des marchés publics de maîtrise d’œuvre et des travaux.
- Repérer les risques potentiels techniques et juridiques et identifier les actions à mener pour prévenir les litiges.

PROGRAMME DÉTAILLÉ ET HORAIRES

Journée 1

Maîtrise d’œuvre en phase travaux : gestion contractuelle des travaux

09h15 - 12h00
Hervé DUGRENIER : ARS

- CCAG Travaux, marché et pièces contractuelles
- La préparation des travaux
- Le suivi des travaux

- Le suivi du contrôles intérieur

Contrôle extérieur et leur pilotage

13h30 - 15h00
Eric DELAHAYE : CEREMA- DTer Nord-Picardie

Le contrôle des études d'exécution.

Maîtrise d’œuvre en phase travaux : gestion contractuelle des travaux (suite)

15h15 - 16h15
Hervé DUGRENIER : ARS

- Le règlement des comptes
- La réception des travaux

16h15 - 17h45

Question des participants / Libre échange

FIN DE LA journée À 17h45

Journée 2

Maîtrise d’œuvre en phase travaux : gestion contractuelle des aléas

09h00 - 11h00
Hervé DUGRENIER : ARS

- La gestion des aléas courants
- La gestion des aléas majeurs
- La gestion contractuelle des contentieux

Cas pratique

11h15 - 12h15 / 13h45 - 17h15
Michel EVARISTE : SEDOA
Hervé DUGRENIER : ARS
17h15 - 18h00

Questions des participants / Libre échange

FIN DE LA journée À 18h00

Journée 3

La gestion contractuelle d’un chantier

08h30 - 09h45
Claude GRANGE : CABINET GRANGE ET ASSOCIES

- Rappels : les principes essentiels de la commande publique, les différents acteurs du marché

- Les pièces du marché, leur hierarchie, le CCAG

Les obligations

09h45 - 11h00
Claude GRANGE : CABINET GRANGE ET ASSOCIES

- La bonne exécution de l’ouvrage,
- Le respect des délais

Les groupements d’entreprise

11h15 - 12h00
Claude GRANGE : CABINET GRANGE ET ASSOCIES

- Les différentes formes de groupements et responsabilités
- Les obligations du mandataire

La sous-traitance, les fournisseurs

13h30 - 14h30
Claude GRANGE : CABINET GRANGE ET ASSOCIES

- Définition du sous-traitant

- Modalités contractuelles et modalités de paiement.

- Risques liés à la sous-traitance

- Définition du fournisseur

Les difficultés en cours d’exécution

14h30 - 17h00
Claude GRANGE : CABINET GRANGE ET ASSOCIES

Causes de difficultés liées aux intervenants

- Les OS et les travaux supplémentaires ordonnés
- Les TS non ordonnés par OS (indispensables et utiles)
- L’augmentation et la diminution dans la masse des travaux
- La faute du maître d’ouvrage, du maître d’œuvre ou autres

- Intervenants

- Augmentation et diminution des quantités

 

Causes de difficultés extérieures aux parties

- Les sujétions imprévues
- L’imprévision
- La force majeure
- La réception

17h00 - 17h30

Synthèse – Evaluation de la formation

FIN DE LA journée À 17h30

PRÉ-INSCRIPTION : Maîtrise d'oeuvre réparation et renforcement des ouvrages d'art : Phase Travaux