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Maîtrise d'oeuvre réparation et renforcement des ouvrages d'art : Phase Travaux

Ouvrages d'art

EN BREF

Le champ de la formation est celui des missions de maîtrise d’œuvre de projets/travaux de réparation et/ou d’amélioration/modernisation d’ouvrages existants.

Il s’agit des opérations de réparation, renforcement structurel, entretien structurel, entretien spécialisé et de manière plus générale toute intervention sur les ouvrages existants : ouvrages d’art, ouvrages de génie civil, ouvrages maritimes.

Cette deuxième partie concerne la phase travaux

THÉMATIQUES

Gestion contractuelle des travaux ; le contrôle extérieur et son pilotage ; gestion contractuelle des aléas ; gestion contractuelle du chantier ; obligations ; groupements d'entreprises ; la sous-traitance ; les fournisseurs ; les difficultés en cours d'exécution.

OBJECTIFS

CLARIFIER les rôles respectifs du maître d’ouvrage et du maître d’oeuvre, leurs responsabilités et obligations contractuelles pour mettre en place un mode de rélation efficace.
MAITRISER l’organisation d’un projet de réparation et situer les missions de la maîtrise d’œuvre, à la fois sur les volets techniques et juridiques, aux différentes étapes de la vie de l’opération.
APPROFONDIR la connaissance du contexte réglementaire et de ses évolutions en matière de passation et d’exécution des marchés publics de maîtrise d’œuvre et des travaux.
REPERER les risques potentiels techniques et juridiques et identifier les actions à mener pour prévenir les litiges.

PROGRAMME DÉTAILLÉ ET HORAIRES

Journée 1

Maîtrise d’œuvre en phase travaux : gestion contractuelle des travaux

09h15 - 12h00 (15 min de pauses comprises)
Hervé DUGRENIER : ARS

- CCAG Travaux, marché et pièces contractuelles
- La préparation des travaux
- Le suivi des travaux

- Le suivi du contrôles intérieur

Contrôle extérieur et leur pilotage

13h30 - 15h00
Eric DELAHAYE (sous réserve) : CEREMA- DTer Nord-Picardie

Le contrôle des études d'exécution.

Maîtrise d’œuvre en phase travaux : gestion contractuelle des travaux (suite)

15h15 - 16h15
Hervé DUGRENIER : ARS

- Le règlement des comptes
- La réception des travaux

16h15 - 17h45

Question des participants / Libre échange

FIN DE LA journée À 17h45

Journée 2

Maîtrise d’œuvre en phase travaux : gestion contractuelle des aléas

09h00 - 11h00
Hervé DUGRENIER : ARS

- La gestion des aléas courants
- La gestion des aléas majeurs
- La gestion contractuelle des contentieux

Cas pratique

11h15 - 12h15 / 13h45 - 17h15
Michel EVARISTE : SEDOA
Hervé DUGRENIER : ARS
17h15 - 18h00

Questions des participants / Libre échange

FIN DE LA journée À 18h00

Journée 3

La gestion contractuelle d’un chantier

08h30 - 09h45
Claude GRANGE (sous réserve) : CABINET GRANGE ET ASSOCIES

- Rappels : les principes essentiels de la commande publique, les différents acteurs du marché

- Les pièces du marché, leur hierarchie, le CCAG

Les obligations

09h45 - 11h00
Claude GRANGE (sous réserve) : CABINET GRANGE ET ASSOCIES

- La bonne exécution de l’ouvrage,
- Le respect des délais

Les groupements d’entreprise

11h15 - 12h00
Claude GRANGE (sous réserve) : CABINET GRANGE ET ASSOCIES

- Les différentes formes de groupements et responsabilités
- Les obligations du mandataire

La sous-traitance, les fournisseurs

13h30 - 14h30
Claude GRANGE (sous réserve) : CABINET GRANGE ET ASSOCIES

- Définition du sous-traitant

- Modalités contractuelles et modalités de paiement.

- Risques liés à la sous-traitance

- Définition du fournisseur

Les difficultés en cours d’exécution

14h30 - 17h00
Claude GRANGE (sous réserve) : CABINET GRANGE ET ASSOCIES

Causes de difficultés liées aux intervenants

- Les OS et les travaux supplémentaires ordonnés
- Les TS non ordonnés par OS (indispensables et utiles)
- L’augmentation et la diminution dans la masse des travaux
- La faute du maître d’ouvrage, du maître d’œuvre ou autres

- Intervenants

- Augmentation et diminution des quantités

 

Causes de difficultés extérieures aux parties

- Les sujétions imprévues
- L’imprévision
- La force majeure
- La réception

17h00 - 17h30

Synthèse – Evaluation de la formation

FIN DE LA journée À 17h30

PRÉ-INSCRIPTION : Maîtrise d'oeuvre réparation et renforcement des ouvrages d'art : Phase Travaux