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Analyser les risques précontractuels et construire le contrat

Contrats et marchés de travaux

EN BREF

En s’appuyant sur la logique des marchés publics comme structurante de la compréhension des contrats ce module vise, a cartographier les contrats, leur impact sur les relations aux acteurs, la spécificité de leurs suivis par le Contract manager. Il présente également de façon plus succincte les autres modèles et vise à souligner l’articulation entre la conduite d’opération et le contrat.

 

Ce module s'inscrit dans le cursus du Certificat Contract Manager. Tous les modules sont indissociables.

THÉMATIQUES

Comment se pense le contrat par rapport au projet, comment et avec quels outils le Contract manager intervient dans ces phases du projet ?

Comment traduire l’expression d’un besoin en projet, et comment les acteurs du projet vont y être associés au travers de leurs contrats respectifs?

OBJECTIFS

 

- Assimiler le cadre de référence de l’analyse des risques, et percevoir le contexte en jeu et la valeur d’une vision systémique du contrat pour une conduite du projet pertinente

- Comprendre les grands types de contrat

- Se familiariser avec la logique de la structure courante d’un contrat, revoir les éléments clés et leurs traductions dans les clauses principales, leur sens.

 

Echanges, exposés, exercices pratiques

PROGRAMME DÉTAILLÉ ET HORAIRES

Journée 1
9h00

Présentation du module et échanges avec les participants

Traduire l’expression du besoin, les risques et incertitudes

9h30
Philippe HUET : .
Jonas JOHNSON : Groupe ARTELIA

Comprendre le cadre de référence de l’analyse des risques, de lecture du contexte du projet et des acteurs associés

Cultiver une vision systémique du contrat pour intégrer les parties prenantes pertinentes dans la conduite du projet
Délivrer des principes essentiels sur la philosophie et l’esprit du contrat : résilience, rigueur mais flexibilité
Maîtriser les risques précontractuels et les cartographier

Exercices et application d'identification  de risques

Comprendre les typologies de contrats

14h00
Catherine CASAU DOUGNAC : Société du Grand Paris
Jonas JOHNSON : Groupe ARTELIA

Présentation des différents types de contrat par structure et modes de rémunération, des formes standard (natioaux et internatioaux) et des formes spécifiques (PPP, maintenance, …) : contrats forfaitaires,  contrats à coûts remboursables, contrats pièces et main d’œuvre (contrats hybrides), contrats à prix unitaires et prix mixtes

Lien entre typologies, modes de financement et types de projets
Evocation des conventions de groupement d’entreprise
Exercice comparatif des avantages /inconvénients/risques de deux contrats possibles pour un projet

FIN DE LA journée À 18h00

Journée 2

La structure d’un contrat

9h00
Clarisse DAVID : Fiducial Legal by Lamy

La coordination entre les différents contrats d’un projet
Revue des éléments clés, des clauses indispensables et des structures contractuelles
Comprendre les risques liés à des contrats mal rédigés
Exercices et cas

Cas pratique d'application

14h00
Jonas JOHNSON : Groupe ARTELIA

Réflexion et expression des résultats  en sous-groupes

Restitution

17h00

Tour de table et évaluation du module

FIN DE LA journée À 17h30

PRÉ-INSCRIPTION : Analyser les risques précontractuels et construire le contrat