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Analyser les risques précontractuels et construire le contrat

Contrats et marchés de travaux

EN BREF

En s'appuyant sur la logique des marchés publics comme structurante de la compréhension des contrats ce module vise, a cartographier les contrats, leur impact sur les relations aux acteurs, la spécificité de leurs suivis par le Contract manager. Il présente également de façon plus succincte les autres modèles et vise à souligner l'articulation entre la conduite d'opération et le contrat.

 

Ce module s'inscrit dans le cursus du Certificat Contract Manager. Tous les modules sont indissociables. Pour consulter le certificat dans son intégralité.

THÉMATIQUES

Comment se pense le contrat par rapport au projet, comment et avec quels outils le Contract manager intervient dans ces phases du projet ?

Comment traduire l'expression d'un besoin en projet, et comment les acteurs du projet vont y être associés au travers de leurs contrats respectifs?

OBJECTIFS

ASSIMILER le cadre de référence de l'analyse des risques, et PERCEVOIR le contexte en jeu et la valeur d'une vision systémique du contrat pour une conduite du projet pertinente

COMPRENDRE les grands types de contrat

SE FAMILIARISER avec la logique de la structure courante d'un contrat, REVOIR les éléments clés et leurs traductions dans les clauses principales, leur sens.

PROGRAMME DÉTAILLÉ ET HORAIRES

Journée 1
9h00

Présentation du module et échanges avec les participants

Traduire l’expression du besoin, les risques et incertitudes

9h30
Philippe HUET : .
Jonas JOHNSON : Groupe ARTELIA

Comprendre le cadre de référence de l’analyse des risques, de lecture du contexte du projet et des acteurs associés

Cultiver une vision systémique du contrat pour intégrer les parties prenantes pertinentes dans la conduite du projet
Délivrer des principes essentiels sur la philosophie et l’esprit du contrat
Maîtriser les risques précontractuels et les cartographier

Exercices et application d'identification  de risques

Comprendre les typologies de contrats

14h00
Gabriel ARMANET : FTI consulting
Jonas JOHNSON : Groupe ARTELIA

- Identifier les différents types de contrat par structure et modes de rémunération, des formes standard et spécifiques

- Etablir des liens entre typologies, modes de financement et types de projets
- Exercice comparatif des options de contrats possibles pour un projet

FIN DE LA journée À 18h00

Journée 2

La structure d’un contrat

9h00
Clarisse DAVID : Fiducial Legal by Lamy

- La coordination entre les différents contrats d’un projet

- Revue des éléments clés, des clauses indispensables et des structures contractuelles

- Comprendre les risques liés à des contrats mal rédigés
- Exercices et cas

Cas pratique d'application

14h00
Jonas JOHNSON : Groupe ARTELIA
Philippe HUET : .

- Débat structuré sur plusieurs types de contrats de long terme, issus du monde de l'énergie (ex. :contrat de façonnage industriel)

- Réflexion sur les risques  et la structuration du contrat et expression des résultats  en sous-groupes

- Enseignements tirés de l'exercice

17h00

Tour de table et évaluation du module

FIN DE LA journée À 17h30

PRÉ-INSCRIPTION : Analyser les risques précontractuels et construire le contrat