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Les fondamentaux de la maîtrise foncière

Urbanisme et projets d'aménagement

EN BREF

Le foncier est le substrat indispensable au développement de la ville. Ainsi, l’objectif « projet » se heurte immanquablement au foncier. Parallèlement, la lutte contre l’étalement urbain oblige à changer les habitudes et à raisonner autrement.

Par conséquent, il convient de bien maîtriser la question foncière avant de balayer les avantages et les inconvénients des outils de l’action foncière en les situant dans ce nouveau contexte.

OBJECTIFS

Comprendre le contexte actuel du foncier

S’entendre sur les définitions

Replacer le foncier dans un contexte opérationnel efficace

Connaître les procédures d’acquisition

PROGRAMME DÉTAILLÉ ET HORAIRES

Journée 1

Connaitre le foncier : la question foncière en évolution

9h00

Eléments de contexte

Enjeux

Définitions

Condtition d'une action foncière efficace

10h00

Stratégies des acteurs fonciers

13h30

La stratégie des acteurs publics

La stratégie des acteurs privés

Les études foncières

15h30

Le diagnostic de l'état foncier initial

Les pièges à éviter (pollution...)

Quelles données ?

Les enjeux

« L’étude d’impact foncière » 

 Viser le projet

  Projeter le foncier

  Rencontrer le propriétaire

QUIZZES – EXEMPLES - 

SYNTHESE

FIN DE LA journée À 17h45

Journée 2

Connaître les outils de l’action foncière publique et privée

Rappel Journée 1

CAS PRATIQUE

Les outils privés

Amiable

Le processus de négociation

Les précontrats

Les outils publics

Amiable

Expropriation

Préemption

Les autres outils d’acquisition

Synthèse

QUIZ

 

OUVERTURE : Quelle agilité foncière face au changement ?

FIN DE LA session À 17h00

PRÉ-INSCRIPTION : Les fondamentaux de la maîtrise foncière

Solution sur mesure

contact : 01 44 58 28 12