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Intégrer et gérer les contraintes foncières dans le projet d'aménagement

Urbanisme et projets d'aménagement

EN BREF

Le foncier est le substrat indispensable au développement de la ville. Acquérir le foncier en envisageant le seul angle de la propriété revient à oublier que les contraintes qui pèsent sur le sol peuvent à elles-seules obérer la faisabilité d’un projet.

Par conséquent, il convient de bien connaître les contraintes foncières, de savoir les anticiper, les contourner et les programmer pour savoir ce que l’on acquiert et viser la réussite du projet.

THÉMATIQUES

Pollution du sol

Archéologie

Servitudes d’utilité publique

Contraintes géologiques

Champs captants…

Les autres contraintes

OBJECTIFS

Prendre conscience du caractère technique liée à une action foncière

Anticiper et gérer le foncier contraint dans un projet

Avoir les bons réflexes avant d’acheter un foncier

PROGRAMME DÉTAILLÉ ET HORAIRES

Journée 1

Contexte et enjeux

 

Le changement d’usage

Pollution du sol

 

Réglementation, données disponibles

Modes opératoires

Acteurs et responsabilités

Intégration de la pollution dans le changement d’usage (programmation, Coûts et délais)

Le cas particulier des friches urbaines (friches industrielles…)

Archéologie

 

Réglementation

Modes opératoires

Acteurs et responsabilités

Coûts et délais

Intégration de la contrainte archéologique dans les projets

Servitudes d’utilité publique

 

Réglementation

Modes opératoires

Acteurs et responsabilités

Coûts et délais

Le cas particulier des canalisations

FIN DE LA journée À 17h45

Journée 2

Contraintes géologiques

 

Données disponibles

Coûts et délais

Le cas particulier des cavités souterraines

Champs captants…

 

Contexte et contraintes réglementaires

Programmation

Les autres contraintes

 

Servitudes (aérienne, lignes hautes tensions…)                

Accessibilité

Exploitation agricole

Droits de chasse et pêche

EBC

Occupation légale et illégale

FIN DE LA session À 17h15

PRÉ-INSCRIPTION : Intégrer et gérer les contraintes foncières dans le projet d'aménagement