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Intégrer et gérer les contraintes foncières dans le projet d'aménagement

Urbanisme et projets d'aménagement

EN BREF

Le foncier est le substrat indispensable au développement de la ville. Acquérir le foncier en envisageant le seul angle de la propriété revient à oublier que les contraintes qui pèsent sur le sol peuvent à elles-seules obérer la faisabilité d’un projet.

Par conséquent, il convient de bien connaître les contraintes foncières, de savoir les anticiper, les contourner et les programmer pour savoir ce que l’on acquiert et viser la réussite du projet.

THÉMATIQUES

Pollution du sol

Archéologie

Servitudes d’utilité publique

Contraintes géologiques

Champs captants…

Les autres contraintes

OBJECTIFS

Prendre conscience du caractère technique liée à une action foncière

Anticiper et gérer le foncier contraint dans un projet

Avoir les bons réflexes avant d’acheter un foncier

PROGRAMME DÉTAILLÉ ET HORAIRES

Journée 1

Pollution du sol : Cadrage de la problématique

Christine LAFEUILLE : Métropole Européenne de Lille

 

- Définition, principe, réglementation, politique nationale des sites et sols pollués

 

- Bases de données disponibles, utilisation de la base de données nationale : géorisques

 

- Acteurs et responsabilités

Pollution du sol : Prise en compte

 

- Prise en compte de la pollution des sols dans les projets

 

- Le cas particulier des friches urbaines (friches industrielles…)

 

- Exemple concret d’une démarche de projet intégrant cette contrainte en itération avec le groupe

Archéologie : Cadrage de la problématique

13h00

 

- Réglementation

 

- Modes opératoires

 

- Acteurs et responsabilités

Archéologie : Prise en compte

 

- Coûts et délais

 

- Intégration de la contrainte archéologique dans les projets

 

- Exemple 

Servitudes d’utilité publique

 

- Les différents types de servitudes d’utilité publique, réglementation

 

- Les conséquences des servitudes d’utilité publiques sur les projets

 

- Le cas particulier des canalisations

 

- Acteurs et responsabilités

 

- Coûts et délais

FIN DE LA journée À 17h45

Journée 2

Travail de groupe sur les contraintes foncières

 

- Identification et classement des contraintes foncières (Patrimoine, servitudes, sol et sous-sol…)

 

- Echanges sur les cas concrets rencontrés par les participants ou les interrogations

 

- Caractérisation de l’impact des contraintes sur un projet

Repérer les contraintes

 

- Dresser les bilans à partir d’un cas pratique

 

- Les données à dispositions (basial, basol…)

Anticipation des contraintes foncières pour atteindre l’objectif « projet »

 

- Connaître les contraintes foncières avant d’acquérir : faisabilité, mutabilité

 

- Connaître les contraintes foncières pour acquérir : dureté foncière et occupation

 

- Prise en compte des contraintes dans le cadre du projet

 

Exemples pratiques

Adaptation du projet

 

- Programmation

 

- Projection des contraintes sur le projet

 

- Synthèse de la session

FIN DE LA session À 17h15

PRÉ-INSCRIPTION : Intégrer et gérer les contraintes foncières dans le projet d'aménagement