S'initier aux procédures et études pour la conduite des projets d'infrastructures des transports
EN BREF
Les procédures et études constituent des éléments structurants et dimensionnants de tout projet d'investissement, de renouvellement ou de réhabilitation des infrastructures des transports et leur maîtrise est nécessaire pour sécuriser le projet.
Les fondamentaux des projets d'infrastructures : organisation générale de la réglementation; les acteurs, leurs missions et leurs responsabilités.
Les grandes étapes des projets d'infrastructures : les études à caractère économique et environnemental, la concertation, l'enquête publique, les autorisations avant travaux et la mâitrise du foncier.
OBJECTIFS
IDENTIFIER les grandes étapes, repérer les acteurs et les phases décisives d'un projet d'infrastructure et comprendre les clés pour le suivi général du projet.
DECOUVRIR, dans un contexte évolutif, les procédures applicables à un projet d'infrastructure, les principaux jalons ainsi que leur articulation avec les études correspondantes.
CONNAITRE les points de vigilance pour sécuriser le projet.
Cette formation constitue le niveau 1 d'un cursus de professionnalisation aux procédures et études applicables aux projets d'infrastructures linéaires, de son émergence jusqu'à sa mise en service. Le niveau 2 permet d'approfondir et de confronter ses pratiques (réf 9302) et le niveau 3 permet de maîtriser les risques juridiques liés à ces procédures (réf 9295).
Pour tous ceux qui souhaitent disposer d’une expertise particulière sur une procédure ou une étude, des sessions dédiées leur sont proposées (concertation, bruit, trafic, études d’impact, CNPN, Loi sur l’eau…).