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Nouvelles exigences réglementaires et environnementales pour les projets maritimes et fluviaux

Infrastructures et développement durable

EN BREF

La prise en compte de l’environnement pour la gestion et le développement des projets sur la voie d'eau et les projets portuaires est devenue un enjeu majeur.

D’un côté, il faut intégrer les expressions et positions des acteurs : ONG, société civile, l'Agence Française pour la Biodiversité ; de l’autre, le cadre réglementaire devient plus lourd et complexe avec l’évolution des normes sur la gestion des sédiments, les ICPE, la reconquête de la biodiversité, les modalités de participation du public ou encore l’évaluation environnementale et les nouvelles règles d’instruction et d’autorisation. Comment prendre en compte ces nouveaux éléments et les intégrer dans les démarches et projets en cours et à venir ?

THÉMATIQUES

Les attentes des différents acteurs participant à l'évaluation environnementale. Les nouveaux concepts à intégrer dans le pilotage des études préalables aux enquêtes publiques. Les études techniques nécessaires. Retours d'expérience et paroles d'acteurs. Stratégies d’ordonnancement des procédures entre elles et de maturation des projets.

OBJECTIFS

APPREHENDER l'évolution réglementaire et ses conséquences sur la conduite du projet

TENIR COMPTE des enjeux environnementaux et REPONDRE AUX ATTENTES des services instructeurs

CONCEVOIR une stratégie d’ordonnancement des procédures et des études

ELABORER un planning projet maritime ou fluvial

PRÉ-INSCRIPTION : Nouvelles exigences réglementaires et environnementales pour les projets maritimes et fluviaux