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Réaliser une étude d'impact : caractérisation des impacts, cumuls, mesures compensatoires

Infrastructures et développement durable

EN BREF

Suite aux dernières évolutions législatives, les attentes des autorités environnementales évoluent. Aussi, il est nécessaire d’adapter le contenu de l’étude d’impact et de la gérer au mieux.

Le décret du 11 août 2016 modifie le contenu et la procédure d'instruction de l'étude d'impact. Quelles méthodes et règles suivre pour réaliser une étude d'impact conforme aux nouvelles exigences et faire de l’étude d’impact sur l’environnement dans ses différentes thématiques un véritable outil d’élaboration et d’amélioration des projets d’aménagement et d’équipement, permettant d’éclairer les décisions à prendre, d’informer et d’associer le public ?

THÉMATIQUES

Approche générale de l'étude d'impact ; Les thèmes majeurs de l'étude d'impact : acoustique, paysage, biodiversité, santé, air, énergie, eau ; Pour chacun des thèmes mais également de manière transversale : contenu, analyse de l'état initial, analyse des impacts, mesures compensatoires et apport de la concertation pour les principaux thèmes de l'étude d'impact ; Analyses critiques d'études d'impact.  

OBJECTIFS

CALIBRER le juste niveau de détail de l’étude d’impact  
CARACTERISER les impacts et coordonner les différentes thématiques
PRODUIRE  une étude d’impact conforme aux exigences réglementaires

 

 

PROGRAMME DÉTAILLÉ ET HORAIRES

Journée 1
9h00

Introduction et présentation de la session

Rôle, ambitions et limites de l’étude d’impact : Analyse des dispositions réglementaires

9h30
Arnaud MAITREPIERRE : Cabinet Ectare

• Les évolutions réglementaires des études d’impact
• L’évaluation environnementale
 •Les objectifs de l’étude d’impact
• Une étude d’impact conforme
• L’articulation avec d’autres études d’environnement
• L’évaluation environnementale tout au long du projet

 

L'Ae

10h30
Nathalie AUFFRET : Groupe EGIS

Retours sur les derniers avis de l'Ae ; les points de vigilance

11h45 Pause

Volets eau et air

11h30
Nathalie AUFFRET : Groupe EGIS

Retour de l'Autorité Environnementale sur le thème de l'eau. Les aspects qualitatifs, quantitatifs et réglementaires en lien avec les SDAGE et PPRI.


Déjeuner de 13h00 à 14h15

Volet santé

14h15
Christelle BASSI : Service National d'ingéniérie aéroportuaire

Les outils pour la réalisation de l'état initial (sources d'information : documents de planification relatifs à l'air, données sur la qualité de l'air, sur l'occupation des sols et des populations), les campagnes de mesures, les données relatives au trafic, les données sur l'état sanitaire des populations
Le calcul des émissions, et de la dispersion
La démarche d'évaluation des risques sanitaires
Le contenu des études
L'évaluation des GES : le bilan carbone

15h45 Pause

Etude de cas

16h00
Nathalie AUFFRET : Groupe EGIS

Les volets air, santé, énergie et eau des études d'impact de projets de :

- Contournement autoroutier

- Prolongement d'une ligne RER

- Gare

- ZAC

FIN DE LA journée À 17h30

Journée 2
9h30

Bilan de la veille

Volet paysage

10h00
Claire BAILLY : PAYSAGISTE

Etat initital : outils et méthodes
Quantifier et qualifier les impacts paysagers (détermination du périmètre d'étude, caractérisation des aspects paysagers, aspacts temporels, documents graphiques, sources documentaires)
Leviers disponibles pour limiter les impacts paysagers pendant l'élaboration du projet (implantation, hauteur, couleur, volumétrie, rapport au sol)
Mesures de réduction : les dipositifs paysagers disponibles et la question des écrans visuels
Mesures de compensation : difficultés et pistes possibles
 

Déjeuner de 12h15 à 13h45

Volet biodiversité

13h45
Agnès BAULE : ALISEA

Que prendre en compte dans l’état initial : quels thèmes (espèces, habitats, corridors), sur quel(s) périmètre(s), selon quelles méthodes ?
Comment identifier les enjeux et les impacts : les espèces protégées, Natura 2000, la trame verte et bleue, la nature « ordinaire », les effets du projet et les effets cumulés avec d’autres projets
Quelles mesures pour réduire ou compenser les impacts sur la biodiversité : comment les identifier, avec quels partenaires, quels suivis mettre en place

15h30 Pause

Etude de cas

15h45
Agnès BAULE : ALISEA
Claire BAILLY : PAYSAGISTE

Les volets paysage et biodiversité

FIN DE LA journée À 17h30

Journée 3
9h00

Point de synthèse

Volet bruit

9h30
Maxime JABIER : EGIS

Les évolutions réglementaires : notions de nuisances et de "commodités du voisinage"

Prise en compte des projets

Le contenu d'une étude d'impact acoustique :
- Etat initial, recueil des données,
- Modélisation des variantes,
- Solution retenue,
- La réduction des effets,
- Analyse socio-économique,
- Résumé non technique,

- Concertation en acoustique

 

Déjeuner de 12h30 à 14h00

Focus sur la démarche ERC

14h00
Nathalie AUFFRET : Groupe EGIS

Temps d'échanges avec les participants

15h00

Questions diverses sur les études de cas

16h00 Pause

16h15

Evaluation des acquis et évaluation de la session

FIN DE LA journée À 16h45

PRÉ-INSCRIPTION : Réaliser une étude d'impact : caractérisation des impacts, cumuls, mesures compensatoires