Piloter les données du sous-sol dans le cycle de vie des contrats : responsabilités, prévention et gestion des risques et aléas

La maîtrise des données du sous-sol est un enjeu contractuel majeur tout au long du cycle de vie d’un projet. Entre géotechnique, réseaux concessionnaires, contraintes environnementales (pollution, loi sur l’eau, etc.) et aléas archéologiques, la question centrale est : qui fait quoi, qui assume quoi, et quand ? 
Cette formation propose une approche contractuelle et opérationnelle où chaque acteur – maître d’ouvrage, AMO, entreprises – apprend à anticiper et partager les responsabilités juridiques autour des données de sol, et optimiser le pilotage contractuel qui en découle, depuis l’amont jusqu’à la réception (y compris en cas découvertes fortuites). La gestion du risque se décline à travers les études géotechniques, les obligations réglementaires (DT/DICT – AIPR) et l’intégration d’autres expertises (pyrotechnique, pollution ou archéologie préventive notamment). Le volet contractuel est exploré à travers les marchés publics, les pratiques du privé et les apports des contrats internationaux (FIDIC notamment Emerald Book, NEC).
Des supports concrets, plusieurs temps d’échange sur les problématiques de chacun et des mises en situation en sous-groupes donneront toute leur dimension pratique à l’apprentissage.