Objectifs pédagogiques
Suite aux évolutions législatives, les attentes des autorités environnementales évoluent. Aussi, il est nécessaire d’adapter le contenu de l’étude d’impact et de la gérer au mieux. Quelles méthodes et règles suivre pour réaliser une étude d’impact conforme aux nouvelles exigences et faire de l’étude d’impact sur l’environnement dans ses différentes thématiques un véritable outil d’élaboration et d’amélioration des projets d’aménagement et d’équipement, permettant d’éclairer les décisions à prendre, d’informer et d’associer le public ?
CALIBRER le juste niveau de détail de l’étude d’impact CARACTERISER les impacts et coordonner les différentes thématiques PRODUIRE une étude d’impact conforme aux exigences réglementaires
Programme
Jour 1
Introduction et présentation de la session
Rôle, ambitions et limites de l’étude d’impact : analyse des dispositions réglementaires
• Les évolutions réglementaires des études d’impact
• L’évaluation environnementale
• Les objectifs de l’étude d’impact tout au long du projet
• L’articulation avec d’autres études d’environnement
Volet changement climatique
Prise en compte du changement climatique dans l’étude d’impact
Volet air et santé
Les outils pour la réalisation de l’état initial, les entrants et les campagnes de mesure
Le calcul des émissions, et de la dispersion
La démarche d’évaluation des risques sanitaires
L’évaluation des GES : le bilan carbone
Etude de cas
Les volets air, santé, énergie et eau des études d’impact de projets de : contournement autoroutier ; prolongement d’une ligne RER ; gare ; ZAC
Jour 2
Bilan de la veille
Volet paysage
Etat initital : outils et méthodes
Quantifier et qualifier les impacts paysagers (détermination du périmètre d’étude, caractérisation des aspects paysagers, aspects temporels, documents graphiques, sources documentaires)
Leviers disponibles pour limiter les impacts paysagers pendant l’élaboration du projet (implantation, hauteur, couleur, volumétrie, rapport au sol)
Mesures de réduction : les dispositifs paysagers disponibles et la question des écrans visuels
Mesures de compensation : difficultés et pistes possibles
Volet biodiversité
Que prendre en compte dans l’état initial : quels thèmes (espèces, habitats, corridors), sur quel(s) périmètre(s), selon quelles méthodes ?
Comment identifier les enjeux et les impacts : les espèces protégées, Natura 2000, la trame verte et bleue, la nature « ordinaire », les effets du projet et les effets cumulés avec d’autres projets
Quelles mesures pour réduire ou compenser les impacts sur la biodiversité : comment les identifier, avec quels partenaires, quels suivis mettre en place
Etude de cas
Les volets paysage et biodiversité
Jour 3
Point de synthèse
Volet bruit
Les évolutions réglementaires : notions de nuisances et de “commodités du voisinage”
Prise en compte des projets
Le contenu d’une étude d’impact acoustique :
– Etat initial, recueil des données,
– Modélisation des variantes,
– Solution retenue,
– La réduction des effets,
– Analyse socio-économique,
– Résumé non technique,
– Concertation en acoustique
L'Ae
Retours sur les derniers avis de l’Ae ; les points de vigilance
Temps d'échanges avec les participants
Questions diverses sur les études de cas
Evaluation des acquis et évaluation de la session
Public
Responsables études et coordonnateurs des bureaux d’études en charge de la réalisation des études d’impact ; assistants à maîtrise d’ouvrage ou maître d’ouvrage souhaitant approfondir le contenu de l’étude d’impact.
Pré-requis
Posséder une culture de base en environnement et en matière d’étude d’impact ou avoir suivi la formation ”piloter une étude d’impact”. Se munir d’un ordinateur pour suivre la formation.
Pédagogie
-Questionnaire d’autopositionnement (prérequis, expériences, attentes), fil rouge assuré par le coordinateur expert ou un référent de PFC, temps d’interaction avec le(s) expert(s) et les apprenants, apports théoriques et méthodologiques, illustrations concrètes, exemples d’application, étude de cas, quiz, retour d’experience. Evaluation des connaissances : exemples d’application, étude de cas, quiz..
Évaluation
Exemples d’application, étude de cas, quiz…
