Jour 1
Présentation de la session
Maîtrise d’œuvre en phase travaux : gestion contractuelle des travaux
– CCAG Travaux, marché et pièces contractuelles
– La préparation des travaux
Contrôle extérieur et leur pilotage
Le contrôle des études d’exécution.
Maîtrise d’œuvre en phase travaux : gestion contractuelle des travaux (suite)
– Le suivi des travaux
– Le suivi du contrôles intérieur
Jour 2
– Le règlement des comptes
– La réception des travaux
Maîtrise d’œuvre en phase travaux : gestion contractuelle des aléas
– La gestion des aléas courants
– La gestion des aléas majeurs
– La gestion contractuelle des contentieux
Cas pratique
Questions des participants / Libre échange
Jour 3
La gestion contractuelle d’un chantier
– Rappels : les principes essentiels de la commande publique, les différents acteurs du marché
– Les pièces du marché, leur hiérarchie, le CCAG
Les obligations
– La bonne exécution de l’ouvrage,
– Le respect des délais
Les groupements d’entreprise
– Les différentes formes de groupements et responsabilités
– Les obligations du mandataire
La sous-traitance, les fournisseurs
– Définition du sous-traitant
– Modalités contractuelles et modalités de paiement.
– Risques liés à la sous-traitance
– Définition du fournisseur
Les difficultés en cours d’exécution
Causes de difficultés liées aux intervenants
– Les OS et les travaux supplémentaires ordonnés
– Les TS non ordonnés par OS (indispensables et utiles)
– L’augmentation et la diminution dans la masse des travaux
– La faute du maître d’ouvrage, du maître d’œuvre ou autres
– Intervenants
– Augmentation et diminution des quantités
Causes de difficultés extérieures aux parties
– Les sujétions imprévues
– L’imprévision
– La force majeure
– La réception
Synthèse – Évaluation de la formation