09h00 -
09h15
Présentation de la session
Maîtrise d’œuvre en phase travaux : gestion contractuelle des travaux
09h15 -
12h30
Hervé, DUGRENIER, Directeur, ARS
- CCAG Travaux, marché et pièces contractuelles
- La préparation des travaux
Contrôle extérieur et leur pilotage
14h00 -
15h30
Eric, DELAHAYE, , CEREMA- DTer Nord-Picardie
Le contrôle des études d'exécution.
Maîtrise d’œuvre en phase travaux : gestion contractuelle des travaux (suite)
15h45 -
18h00
Hervé, DUGRENIER, Directeur, ARS
- Le suivi des travaux
- Le suivi du contrôles intérieur
09h00 -
10h30
Hervé, DUGRENIER, Directeur, ARS
- Le règlement des comptes
- La réception des travaux
Maîtrise d’œuvre en phase travaux : gestion contractuelle des aléas
10h45 -
12h15
Michel, EVARISTE, Gérant, SEDOA
Hervé, DUGRENIER, Directeur, ARS
- La gestion des aléas courants
- La gestion des aléas majeurs
- La gestion contractuelle des contentieux
Cas pratique
13h45 -
17h15
Hervé, DUGRENIER, Directeur, ARS
Michel, EVARISTE,Gérant, SEDOA
17h15 -
18h00
Questions des participants / Libre échange
La gestion contractuelle d’un chantier
08h30 -
09h45
Claude, GRANGE, Avocat, CABINET GRANGE ET ASSOCIES
- Rappels : les principes essentiels de la commande publique, les différents acteurs du marché
- Les pièces du marché, leur hiérarchie, le CCAG
Les obligations
09h45 -
11h00
Claude, GRANGE, Avocat, CABINET GRANGE ET ASSOCIES
- La bonne exécution de l’ouvrage,
- Le respect des délais
Les groupements d’entreprise
11h15 -
12h00
Claude, GRANGE, Avocat, CABINET GRANGE ET ASSOCIES
- Les différentes formes de groupements et responsabilités
- Les obligations du mandataire
La sous-traitance, les fournisseurs
13h30 -
14h30
Claude, GRANGE, Avocat, CABINET GRANGE ET ASSOCIES
- Définition du sous-traitant
- Modalités contractuelles et modalités de paiement.
- Risques liés à la sous-traitance
- Définition du fournisseur
Les difficultés en cours d’exécution
14h30 -
17h00
Claude, GRANGE, Avocat, CABINET GRANGE ET ASSOCIES
Causes de difficultés liées aux intervenants
- Les OS et les travaux supplémentaires ordonnés
- Les TS non ordonnés par OS (indispensables et utiles)
- L’augmentation et la diminution dans la masse des travaux
- La faute du maître d’ouvrage, du maître d’œuvre ou autres
- Intervenants
- Augmentation et diminution des quantités
Causes de difficultés extérieures aux parties
- Les sujétions imprévues
- L’imprévision
- La force majeure
- La réception
17h00 -
17h30
Synthèse – Évaluation de la formation